Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES
ETABLISSEMENTS LETANG ET REMY, société anonyme, 105, rue de Bagnolet, PARIS.

Numéro de dépôt :
1199506
Date de dépôt :
25/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1992

Présentation de la marque VERSAILLES

Déposée le 25 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LETANG ET REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LETANG ET REMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

ETABLISSEMENTS LETANG ET REMY a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPINOX , EQUIPINOV , LR , CUIDOU EQUIPINOX , MARIGNY , CAMARGUE , REGINOX , CUIDOU , VITACUISEUR , LES PRESENTABLES


ETABLISSEMENTS LETANG ET REMY, société anonyme, 105, rue de Bagnolet, PARIS. - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°9111 - Publication au BOPI 1982-33

Coutellerie, couverts, instruments à main pour la table et la cuisine.Orfèvrerie en acier inoxydable. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, platerie, chandeliers, articles de table et de cuisine en métal.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.